MENTIONS LÉGALES
Mentions Légales du site Accès Emploi Groupe
Conformément à la loi, voici les informations légales concernant Accès Emploi Groupe :
1. Identification de l'Éditeur
Le site est édité par Accès Emploi Groupe, association régionale, dont le siège social est situé au 125 avenue Jean Escharavil 07000 PRIVAS.
2. Responsable de la Publication
Le responsable de la publication est Accès Emploi.
3. Hébergement du Site
Le site est hébergé par Wix.
4. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, contactez-nous par e-mail à administratif@groupe-acces-emploi.fr.
[Nom de l'entreprise]
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Dénomination sociale ou raison sociale.
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Adresse du siège social de l’entreprise.
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Noms des dirigeants de l’entreprise.
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Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.
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Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable a l’activité.
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Numéro d’identification fiscale.
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Forme Juridique de l’entreprise.
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Montant du Capital Social.
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Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
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Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.
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Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
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Mentions relatives à l'utilisation de cookies.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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